ENSEMBLE Contre le racisme EN QUESTIONS!

Association Ligue de l'enseignement Charente Maritime Ligue 17 Ass. Loi 1901

Présentation de la marque ENSEMBLE Contre le racisme EN QUESTIONS!

Déposée le 2 mars 2005 par l'association loi 1901 Ligue de l'enseignement Charente Maritime Ligue 17 Ass. Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ENSEMBLE Contre le racisme EN QUESTIONS! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 Ligue de l'enseignement Charente Maritime Ligue 17 Ass. Loi 1901 domicilié(e) 29 r Reaumur, BP 1020,17087 LA ROCHELLE cedex 02 - 17087 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 343 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ligue de l'enseignement Charente Maritime – Ligue 17 domicilié(e) 29 rue Reaumur, BP 1020,17087 LA ROCHELLE Cedex 02 - 17087 - France.

La marque ENSEMBLE Contre le racisme EN QUESTIONS! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344222.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSEMBLE Contre le racisme EN QUESTIONS! est expirée depuis le 2 mars 2015.

Ligue de l'enseignement Charente Maritime Ligue 17 Ass. Loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes : Eurosports voyages destination sports